Avis de droit d'auteur

HomeLights respecte les droits de propriété intellectuelle, notamment les droits d'auteur, les marques de commerce, les brevets, les dessins et modèles et les secrets commerciaux. Nos produits et images proviennent principalement de fournisseurs et de marques, et nous attachons une grande importance à la protection de leur propriété intellectuelle. Bien que nous mettions tout en œuvre pour garantir la légalité de tous les produits et images, leur grand nombre peut entraîner des omissions involontaires.

Si vous êtes titulaire de droits de propriété intellectuelle ou son représentant autorisé et que vous estimez qu'un produit proposé sur notre site web porte atteinte à vos droits de propriété intellectuelle ou à vos marques, veuillez nous contacter sans délai. Nous nous engageons à prendre les mesures nécessaires pour protéger les droits légitimes des titulaires de droits de propriété intellectuelle.

Si vous estimez qu'un produit ou un service proposé sur notre site web porte atteinte à vos droits de propriété intellectuelle ou à vos droits de marque, veuillez nous envoyer les informations suivantes par courriel à l'adresse [email protected].

Pour déposer une plainte relative au droit d'auteur ou aux marques de commerce, veuillez nous fournir les informations suivantes :

1. Preuve de votre identité, démontrant que vous êtes le propriétaire légitime ou un représentant autorisé du produit ou de l'image prétendument contrefaite.

2. Une description détaillée de l'œuvre ou du matériel prétendument contrefait, ainsi que son emplacement sur notre site web (URL du produit).

3. Des informations suffisantes pour que nous puissions vous contacter, telles que votre adresse, votre numéro de téléphone ou votre adresse électronique.

4. Votre déclaration, exprimant votre conviction sincère que l'utilisation contestée n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur ou autre propriétaire de propriété intellectuelle, son mandataire ou la loi.

5. Identification de la propriété intellectuelle prétendument enfreinte sur notre site web (par exemple, « Droit d’auteur XYZ », « Marque ABC, enregistrée sous le numéro 123456, enregistrée le 1/1/04 »). En cas de contrefaçon de marque, veuillez fournir le numéro d’enregistrement de la marque ou un lien vers la première plateforme de publication, l’URL de l’œuvre/image contrefaite et/ou toute autre preuve de votre propriété ou de votre autorisation d’utiliser la marque.

6. Votre déclaration attestant que les informations et l'avis ci-dessus sont exacts et, sous peine de parjure, que vous êtes le propriétaire légitime de la propriété intellectuelle ou un représentant autorisé agissant au nom du droit exclusif prétendument enfreint.

Note:

Notre adresse e-mail, [email protected], est exclusivement réservée au traitement des réclamations relatives au droit d'auteur. Veuillez ne pas utiliser cette adresse pour d'autres demandes. Pour toute autre question, veuillez contacter notre service client. Nous vous répondrons rapidement afin de protéger les droits des titulaires de droits et de résoudre tout litige relatif à la propriété intellectuelle.

Nous encourageons les réclamations honnêtes et justifiées, et nous prenons chaque réclamation au sérieux. Veuillez noter que l'envoi d'une fausse notification d'infraction peut entraîner des poursuites judiciaires, notamment des dommages et intérêts et le remboursement des frais d'avocat. Par conséquent, si vous avez des doutes quant à la contrefaçon du contenu en question, veuillez consulter votre conseiller juridique avant de nous soumettre une notification. Nous apprécions votre engagement en faveur de la protection des droits de propriété intellectuelle et sommes disposés à collaborer avec vous afin d'assurer une protection légale.

ILLUMINEZ VOTRE BOÎTE DE RÉCEPTION

Soyez parmi les premiers à découvrir de nouveaux modèles d'éclairage, des offres exclusives et des sources d'inspiration pour chaque espace.
Merci de vous être abonné ! Nous vous enverrons des mises à jour par courriel.